Fonctionnement de Toulouse Boutiques Marketplace

Toulouse Boutiques, propose une place de marché Toulouse Boutiques Marketplace grace à laquelle des vendeurs professionnels peuvent proposer aux internautes leurs produits, sous leur propre responsabilité.

1) Fonctionnement de Toulouse Boutiques Marketplace
1.1 Descriptif du service
Toulouse Boutiques Marketplace est une plateforme technique d’intermédiation : elle permet à des vendeurs professionnels de proposer leurs produits à la vente sur le site toulouseboutiques.com, lequel bénéficie d’un traffic d’internautes important. Toulouse Boutiques Marketplace est donc hébergeur, en ce elle met en relation des internautes et des vendeurs afin de conclure des contrats de vente, auxquels elle n’est pas partie.

Si Toulouse Boutiques Marketplace est un lieu de shopping pour les clients particuliers et les clients professionnels.

1.2 Prix du service de mise en relation
Pour proposer ses produits à la vente sur toulouseboutiques.com, chaque vendeur bénéficie d’un abonnement gratuit:

En outre, sur chaque vente réalisée par le vendeur, Toulouse Boutiques prélève une commission calculée sur le montant du prix du produit. L’intégralité des taux de commission applicables sont disponible en annexe des Conditions Générales de Mise A Disposition.

1.3 Modalité de paiement et mode de gestion de la transaction financière
Chaque internaute choisit le mode de paiement de son choix, parmi les options proposées par Toulouse Boutiques, dont notamment :
• Carte de crédit ou de débit acceptée sur le site,
• Tout autre moyen de paiement accepté sur le site.

Toulouse Boutiques peut s’appuyer sur des établissements financiers partenaires pour proposer aux internautes davantage de moyens de paiement. Vous trouverez davantage d’informations sur les moyens de paiement acceptés par Toulouse Boutiques dans les CGV.

1.4 Les Garanties
Les garanties commerciales proposées par Toulouse Boutiques
Lors de l’achat de certains produits, Toulouse Boutiques s’assure de la qualité et du sérieux du vendeur. Les conditions et tarifs des garanties commerciales proposées par Toulouse Boutiques diffèrent selon la nature du produit acheté. Davantage d’informations sont disponibles dans les CGV.

La garantie Fabricant
Pour faire jouer la garantie Fabricant du produit acheté, il appartient au client de consulter les modalités d’application de la garantie Fabricant généralement présente dans la boite contenant le produit.
Toulouse Boutiques n’étant pas partie aux contrats de vente conclus entre les vendeurs marketplace et leurs clients, ces derniers peuvent également se référer aux Conditions Générales de Vente du Vendeur, renseignées sur le site toulouseboutiques.com, et contacter le vendeur via leur espace client pour faire valoir leurs droits, en application de la réglementation française.

1.5 Le droit de rétractation
Toulouse Boutiques n’étant pas partie aux contrats de vente conclus entre les vendeurs marketplace et leurs clients, ces derniers doivent contacter le vendeur via leur espace client pour faire valoir leurs droits, en application de la réglementation française.

1.6 Modalité de règlement des litiges

Toulouse Boutiques n’étant pas impliquée dans la négociation et dans l’exécution des contrats conclus entre un vendeur et son client sur Toulouse Boutiques Marketplace, elle n’est donc pas tenue d’intervenir dans les litiges éventuels entre le vendeur et son client.
Toutefois, dans l’intérêt de la défense des visiteurs de son site et de son image de marque, Toulouse Boutiques se réserve le droit d’intervenir pour la résolution de tout litige et le vendeur s’engage à respecter la solution qui aura été trouvée par l’intervention de Toulouse Boutiques.

2) Référencement et classement des vendeurs marketplace et de leurs offres

2.1 Critères de référencement

Pour ouvrir sa boutique sur Toulouse Boutiques Marketplace, un vendeur doit :

avoir la qualité de vendeur professionnel régulièrement inscrit auprès des organismes de son pays d’origine ;
avoir renseigné un formulaire d’inscription et fourni toutes les pièces justificatives demandées par Toulouse Boutiques, dont les documents justifiant de son identité personnelle et de l’identité de la société, et avoir lu et accepté les Conditions Générales de Mise à Disposition de la Marketplace applicables à sa relation d’hébergement avec Toulouse Boutiques.

Dès lors qu’il est inscrit, le vendeur doit créer son catalogue de produits pour fixer ses conditions de vente et publier ses produits. Ses produits apparaissent alors sur le site, aux côtés de ceux proposés par Toulouse Boutiques, pour être achetés par les internautes.

Attention ! Chaque vendeur inscrit sur notre marketplace peut référencer les produits qu’il souhaite, pourvu notamment que ces produits :
▪ ne contreviennent pas aux réglementations en vigueur et aux droits de tiers,
▪ ne soient pas discriminatoires ou incitant à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique,
▪ ne présentent pas un danger pour la santé, la sécurité ou l’environnement,
▪ ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs
▪ ne s’agisse pas de biens volés. Une liste non limitative est également disponible dans la Charte de Bonnes Pratiques et dans les Conditions Générales de Mise à Disposition.

2.2 Classement :
Par défaut, chaque produit publié sur le site, vendu un vendeur marketplace, appartient à une catégorie de produits, selon un univers (ex : Electroménager, Informatique, Jeux-Jouets..).

Les critères de classement des offres peuvent ensuite être différents en fonction de la navigation de l’internaute. Sur la plupart des pages, les offres sont classées selon leur pertinence au regard de la recherche de l’internaute. Ce dernier peut modifier le classement en sélectionnant un critère de tri différent selon :
• le prix (« du moins cher au plus cher » ou « du plus cher au moins cher »),

• le succès des produits (« meilleures ventes »).

3) Déréférencement des vendeurs marketplace et de leurs offres

Les offres d’un vendeur sont dépubliées de Toulouse Boutiques Marketplace et il ne peut plus réaliser de nouvelles ventes lors de la fermeture ou suspension de son compte vendeur.
Ses offres peuvent également être dépubliées lorsqu’un tiers notifie Toulouse Boutiques Marketplace sur un contenu manifestement illicite.